Déposée le 4 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALUMEX LES POTIERS DU METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALLIANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALUMEX LES POTIERS DU METAL domicilié(e) 119 ROUTE D'HEYRIEUX, 69800 ST PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 257 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALUMEX - POTIERS DU METAL - France.
La marque ALLIANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE VERTE est expirée depuis le 4 juin 2006.
ALUMEX LES POTIERS DU METAL a également déposé les autres marques suivantes : RESERGIE
ALUMEX LES POTIERS DU METAL SARL - 119 ROUTE D'HEYRIEUX, 69800 ST PRIEST - France - SIREN 395257660
ALUMEX - POTIERS DU METAL - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330353 - Publication au BOPI 2001-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Tables, chaises, barrières métalliques, candélabres, bougeoirs, bacs à sable, piscines métalliques, bassins métalliques, arceaux de décoration métalliques, treillages métalliques, bacs à plantes, vases, tabourets, bars de jardin, bancs, meubles, pergolas, abris métalliques, coffres métalliques, présentoirs, meubles de collectivités, étagères, tuteurs, sellettes, colonnes métalliques, niches, mangeoires, coussins, cache-pots en métal, gloriettes métalliques, marquises, porte-buches, boîtes aux lettres, clôtures métalliques, portails métalliques, nichoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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